Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent l’ensemble des transactions réalisées sur le site Amberly, accessible à l’adresse [URL du site]. En utilisant cette plateforme, tout utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve. Le site Amberly agit en tant que marketplace mettant en relation des vendeurs indépendants et des acheteurs, dans un environnement sécurisé, structuré et conforme aux standards du commerce en ligne.
Article 1 – Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les modalités de vente entre les vendeurs présents sur la plateforme Amberly et les clients. Elles encadrent les conditions de commande, de paiement, de livraison ainsi que les obligations respectives des parties. Amberly agit en qualité d’intermédiaire technique et ne vend pas directement les produits proposés, sauf mention contraire explicite sur certaines offres spécifiques.
Article 2 – Produits et vendeurs
Les produits proposés sur Amberly sont publiés par des vendeurs indépendants. Chaque vendeur est responsable des informations qu’il met en ligne, notamment la description, le prix, les caractéristiques et la conformité des produits. Les images et visuels sont fournis à titre indicatif et peuvent présenter de légères différences avec le produit réel. Amberly ne garantit pas l’exactitude totale des contenus publiés par les vendeurs mais met en place des mesures pour assurer une qualité globale de l’offre.
Article 3 – Commande
3.1 Processus de commande
Le client sélectionne les produits de son choix et les ajoute à son panier. Avant validation, il est invité à vérifier l’ensemble des éléments de sa commande, incluant les prix, les quantités et les informations de livraison. La validation de la commande vaut acceptation sans réserve des présentes CGV.
3.2 Confirmation de commande
Une fois la commande validée, un email de confirmation est envoyé au client. Cette confirmation constitue une preuve de la transaction. Le vendeur est informé de la commande et s’engage à la traiter dans les meilleurs délais.
Article 4 – Prix
Les prix des produits sont indiqués en dollars ($). Ils peuvent être affichés toutes taxes comprises (TTC) ou hors taxes (HT) selon le statut du vendeur. Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande. Amberly se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, sans affecter les commandes déjà confirmées.
Article 5 – Paiement
5.1 Moyens de paiement
Les paiements sont effectués en ligne via des solutions sécurisées telles que Stripe et PayPal. Ces services permettent aux clients de régler leurs achats par carte bancaire ou via leur compte PayPal.
5.2 Sécurité des transactions
Toutes les transactions sont sécurisées par des protocoles de chiffrement (SSL). Les informations de paiement ne sont jamais stockées sur Amberly mais traitées directement par les prestataires de paiement.
5.3 Répartition des paiements
Amberly fonctionne comme une marketplace. Une commission peut être prélevée par l’administrateur du site sur chaque vente. Le montant restant est attribué au vendeur, conformément aux règles définies sur la plateforme.
Article 6 – Livraison
6.1 Délais de livraison
Les délais de livraison sont indiqués sur chaque fiche produit. Ils peuvent varier en fonction du vendeur, du type de produit et de la destination.
6.2 Responsabilité de livraison
Chaque vendeur est responsable de l’expédition des produits. En cas de retard, de perte ou de problème de livraison, le client doit contacter directement le vendeur via la plateforme Amberly.
Article 7 – Droit de rétractation
Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sauf exceptions prévues par la législation en vigueur. Les conditions de retour sont précisées par chaque vendeur. Les frais de retour peuvent être à la charge du client.
Article 8 – Remboursements et litiges
8.1 Remboursements
Les demandes de remboursement doivent être adressées au vendeur concerné. Après validation, le remboursement est effectué via le moyen de paiement utilisé lors de la commande.
8.2 Gestion des litiges
En cas de litige, une résolution amiable est privilégiée. Amberly peut intervenir en tant que médiateur entre le client et le vendeur, sans être directement responsable de la transaction.
Article 9 – Responsabilité
Amberly agit en tant que plateforme intermédiaire. Le site ne peut être tenu responsable des actions des vendeurs ou des acheteurs. Chaque vendeur est seul responsable des produits qu’il propose, de leur conformité, de leur qualité et de leur livraison.
Article 10 – Données personnelles
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes et de la gestion de la relation client. Amberly s’engage à respecter la confidentialité et la sécurité des informations conformément aux réglementations en vigueur.
Article 11 – Modification des CGV
Amberly se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site.
Article 12 – Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit applicable dans le pays d’exploitation du site. En cas de litige, les juridictions compétentes seront celles du siège de l’activité.